Mentions légales

Editeur du site

Harmonie de Lignières, Association loi 1901 immatriculée auprès du RCS de Bourges sous le numéro 533 122 420 00011, dont le siège social est situé 2 Rue du Dr Bonnet 18160 Lignières, France, édite le site internet https://harmonie-lignieres.fr (ci-après « le Site »).

Informations légales
N° RNA : W18 2000440
N° SIRET : 533 122 420 00011
N° CMF : FR06180000201112
Code NAF : 85.52Z
Courriel : harmonie.lignieres@gmail.com
site internet : https://harmonie-lignieres.fr
Page FACEBOOK : harmonie de Lignières
Siège social : mairie de Lignières

Directeur de Publication : Alain Gougry

Conception et réalisation du Site

Lois Boulbaut

Hébergement

Infomaniak
Rue Eugène-Marziano 25,
1227 Genève – Suisse

lp@kappuccino.org

La navigation sur ce Site est soumise aux présentes conditions d’utilisation.
En accédant à ce Site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.

Qualité des informations :

Harmonie-lignières.fr apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site des informations de qualité. Harmonie-lignières.fr ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations. Ainsi, Harmonie-lignières.fr, soumise à une obligation de moyens, ne saurait être tenue pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

Accessibilité du site / Responsabilité

Accès au Site :

Harmonie-lignières.fr s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le Site soit accessible à tout moment.

Néanmoins, Harmonie-lignières.fr décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son Site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.

Notamment, Harmonie-lignières.fr se réserve le droit de procéder à toute modification du Site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au Site en est conséquemment interrompu.

Harmonie-lignières.fr ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au Site et/ou au(x) site(s) Internet de ses partenaires ou, au contraire, de l’impossibilité d’y accéder y compris des pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

Distribution d’un courrier/courriel :

Harmonie-lignières.fr ne saurait être tenue pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d’un courrier/courriel, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.

Lien vers d’autres sites Internet :

Le Site donne accès à des sites Internet extérieurs de partenaires, par des liens hypertextes ou par l’intégration de contenus de partenaires dans le Site.

Bien que le choix des liens vers des sites Internet extérieurs ait fait l’objet de soin et de vigilance, Harmonie-lignières.fr ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites Internet extérieurs. Elle ne saurait supporter une quelconque responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel provenant de ces sites Internet extérieurs ou disponibles sur ou à partir de ces sites Internet extérieurs.

Harmonie-lignières.fr ne saurait être tenue pour responsable des agissements ou des éventuelles omissions de ses partenaires.

Droit de la propriété intellectuelle

La totalité du contenu de ce Site est la propriété exclusive de Harmonie-lignières.fr et relève de la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle (droits d’auteur, logotypes, bases de données, etc).
Harmonie-lignières.fr est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de Harmonie-lignières.fr et des marques citées sur le Site. Toute utilisation de ces noms est interdite sans l’autorisation préalable de Harmonie-lignières.fr. Ces noms sont protégés par le droit des marques. Toute représentation totale ou partielle de ce Site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l’éditeur du Site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, intégrale ou partielle, du contenu du Site, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.

De manière générale, Harmonie-lignières.fr ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le Site.

Droit Applicable :

Le Site est soumis au droit français.

Harmonie-lignières.fr se réserve le droit d’actualiser les présentes mentions à tout moment et sans préavis.